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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUOT & Cie ETS
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Chocolats Pâtissiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolats Pâtissiers
JACQUOT & Cie ETS SA

Numéro de dépôt :
3202500
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
Chocolats Pâtissiers de JACQUOT & Cie ETS

Présentation de la marque Chocolats Pâtissiers

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) JACQUOT & Cie ETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chocolats Pâtissiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUOT & Cie ETS domicilié(e) 21 RUE BEAUREGARD,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 42 TER RUE DE LA PAIX , BP 3057,10012 TROYES CEDEX - 10012 - France.

La marque Chocolats Pâtissiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolats Pâtissiers est expirée depuis le 30 décembre 2012.

JACQUOT & Cie ETS a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARIOT DES Chocolats Pâtissiers , UN NOEL EN CHOCOLAT JACQUOT CONFISEUR CHOCOLATIER


JACQUOT & Cie ETS SA - 21 RUE BEAUREGARD,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 562880179


FIDAL - 42 TER RUE DE LA PAIX , BP 3057,10012 TROYES CEDEX - 10012 - France


Inscription le 18 septembre 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°377726 - Publication au BOPI 2003-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Gelée, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé sucre, farines, succédanées du café, préparations faites de céréales, pains ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Bonbons, friandises au chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.